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Marques déposées par l'association loi 1901 LES SEPT PECHES CAPITEUX
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SEPT PECHES CAPITEUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEPT PECHES CAPITEUX
LES SEPT PECHES CAPITEUX, ASSOCIATION LOI 1901
M. BARTHE Jean-Claude

Numéro de dépôt :
4111955
Date de dépôt :
13/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/08/2024
SEPT PECHES CAPITEUX de LES SEPT PECHES CAPITEUX

Présentation de la marque SEPT PECHES CAPITEUX

Déposée le 13 août 2014 par l'association loi 1901 LES SEPT PECHES CAPITEUX et monsieur BARTHE Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SEPT PECHES CAPITEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-36 du 5 septembre 2014.

Les déposants sont l'association loi 1901 LES SEPT PECHES CAPITEUX domicilié(e) CHEZ LAURENT PITON, LOTISSEMENT DU CAILLOU - 32190 - VIC-FEZENSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et monsieur BARTHE Jean-Claude domicilié(e) LAHITTE - 32190 - VIC-FEZENSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES SEPT PECHES CAPITEUX, M. PITON LAURENT domicilié(e) CHEZ LAURENT PITON, LOTISSEMENT DU CAILLOU - 32190 - VIC-FEZENSAC - France.

La marque SEPT PECHES CAPITEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4111955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 32 33 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEPT PECHES CAPITEUX est expirée depuis le 13 août 2024.


LES SEPT PECHES CAPITEUX, ASSOCIATION LOI 1901 - CHEZ LAURENT PITON, LOTISSEMENT DU CAILLOU - 32190 - VIC-FEZENSAC - France - SIREN 7

M. BARTHE Jean-Claude - LAHITTE - 32190 - VIC-FEZENSAC - France


LES SEPT PECHES CAPITEUX, M. PITON LAURENT - CHEZ LAURENT PITON, LOTISSEMENT DU CAILLOU - 32190 - VIC-FEZENSAC - France


Publication - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Enregistrement avec modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; foulards ; cravates ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Bières ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.